Le présent site accessible à l’adresse www.adesr-manche.org est la propriété de l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY.

En accédant aux informations et documents diffusés sur notre site, l’internaute reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation ci-après et accepte de s’y conformer sans aucune réserve.

L’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) se réserve le droit de modifier, de faire évoluer les conditions d’utilisation ainsi que le contenu du présent site sans préavis.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

Le site internet www.adesr-manche.org est exploité par l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche).

Toute information diffusée sur le site est collectée avec le consentement des utilisateurs. Les informations recueillies (nom, prénom, adresse mail) ne sont pas communiquées ni utilisées pour du démarcharge ultérieur.

Ces derniers ne sont aucunement contraints de transmettre l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY des données à caractère personnel.

L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (voir notamment article 34 et suivants de la loi précitée), qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail (adesr.manche@gmail.com) ou un courrier à :

Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DE PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

Toutes les informations, les photographies, vidéos, textes, documents et tout composant ce site sont la propriété exclusive de l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY et/ou de ses partenaires. Ils sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle ou toute autre réglementation relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle de notre site ou d’un élément le composant par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse préalable de l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY est interdite et peut constituer un acte de contrefaçon pénalement sanctionné.

LIENS HYPERTEXTES

Au préalable à toute diffusion de liens vers le site www.adesr-manche.org, une autorisation expresse écrite doit être sollicitée auprès de l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY.

RESPONSABILITÉ

L’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY communique sur son site www.adesr-manche.org des informations actualisées et vérifiées. Toutefois, les informations diffusées sur le présent site ne présentent aucun caractère contractuel et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de l’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche).

L’Association Départementale pour l’Éducation et la Sécurité Routière – Manche (ADESR-Manche) sise 1, Rue de la Poste – 50430 LESSAY ne saurait être tenue pour responsable de l’utilisation susceptible d’être faite par les visiteurs et décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations du site.